Mentions légales

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INFORMATIONS EDITORIALES

Site : huguier-freres.fr
Propriétaire : Huguier Frères SAS
Adresse du proriétaire : 70 rue du Général de Gaulle 10230 Mailly Le Camp
N° de téléphone du propriétaire : 0325373010
SIRET : 582 880 225 00013
Capital : 725 000 €
N° d’inscription au RCS : Troyes B 582 880 225
N° de TVA intracommunautaire : FR 56 582 880 225
Responsable de publication : ROYER Antoine – antoine.royer@huguier-freres.fr
Webmaster : ROYER Antoine – antoine.royer@huguier-freres.fr
Créateur du site : Marketing & Innovation

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Huguier Frères SAS vous offre la possibilité de correspondre avec ses services, dans le respect du référentiel Marianne. Cette charte interministérielle vise à garantir la qualité de l’accueil et promeut des valeurs telles que la courtoisie, l’accessibilité, la rapidité, la clarté des réponses mais aussi un esprit d’écoute, de rigueur et de transparence.

Pour vous aider dans vos échanges et trouver le bon interlocuteur :

  • questions générales, demandes de renseignements ou compléments d’information : ROYER Antoine – antoine.royer@huguier-freres.fr
  • fonctionnement du site, difficultés techniques, problème d’affichage ou de téléchargement, remarques et suggestions : ROYER Antoine – antoine.royer@huguier-freres.fr

PRESTATAIRE D’HEBERGEMENT

La politique du site huguier-freres.fr est en conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Hébergement du site :

OVH
2, rue Kellermann, 59100 Roubaix

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES

L’utilisation du site huguier-freres.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site huguier-freres.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Huguier Frères SAS, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site huguier-freres.fr est mis à jour régulièrement par ROYER Antoine. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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DROITS D’AUTEUR ET DROITS DE REPRODUCTION DU CONTENU MIS EN LIGNE

Droits de reproduction des documents publics ou officiels

Depuis la publication de l’ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l’objet d’une diffusion publique. Ces documents prévus pour une diffusion publique ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l’État, et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

L’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, « lorsque l’oeuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (…), ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles ».
C’est donc le cas notamment pour les discours et interventions publiques qui s’apparentent à une exception au droit d’auteur. De même, les documents publics ou officiels tels que les communiqués officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement.
Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention « © Huguier Frères SAS – huguier-freres.fr » devra donc être indiquée.

Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reproduction est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle.
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  • gratuité de la diffusion
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
  • mention obligatoire : « © Huguier Frères SAS – huguier-freres.fr – droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu
  • insertion d’une icône représentant le site internet

Les organismes sous tutelle ainsi que les autres ministères sont dispensés de cette demande d’autorisation sous réserve d’insertion de la mention : « © Huguier Frères SAS – huguier-freres.fr – droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

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Le site huguier-freres.fr propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (gouvernement, institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers des sites, français ou étrangers, d’associations, d’organismes professionnels du secteur éducatif ou d’entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.

Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site huguier-freres.fr : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

DEMANDE DE CREATION DE LIENS

Création de liens vers le site huguier-freres.fr

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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site huguier-freres.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

ACCESSIBILITE DU SITE

Un soin tout particulier est pris pour rendre le site internet huguier-freres.fr le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont mises progressivement en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d’accessibilité des services Internet de l’administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

Huguier Frères, entreprise familiale implantée dans l’Aube depuis 1901, spécialisée dans la transformation de viandes de boucherie locales issues de 50 éleveurs bovins, ovins et porcins, passionnés par leur métier.

Des viandes de terroirs de la plaine champenoise (Marne, Haute-Marne, Aube et Seine-et-Marne), rigoureusement sélectionnées, tendres, goûteuse et préparées dans le respect du bien-être animal.
• Viandes de terroirs : bœuf (bourguignon, rosbif, paleron, pot-au-feu), veau, agneau et porc
• Charcuteries et saucisserie : pâté de foie, terrine de canard au ratafia, chipolatas, merguez, saucisses au chorizo, boudins aux châtaignes…
• Produits élaborés : viandes marinées (aux herbes, tandoori…), pâtés en croûtes, feuilletés (jambon, lapin…), brochettes marinées et natures…

Huguier Frères : des clients professionnels (restauration collective, cuisines centrales, établissements scolaires, restaurants) et des magasins de proximité pour nos clients particuliers.